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Marques déposées par la société CHARLOT PIERRE
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CHATEAU DES CHAPELAINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES CHAPELAINS
CHARLOT PIERRE

Numéro de dépôt :
1661888
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/03/2011
CHATEAU DES CHAPELAINS de CHARLOT PIERRE

Présentation de la marque CHATEAU DES CHAPELAINS

Déposée le 29 mars 1991 par la société CHARLOT PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES CHAPELAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHARLOT PIERRE domicilié(e) LES CHAPELAINS, 33220 SAINT ANDRE ET APPELLES (dossier no 2195024) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 525 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARLOT PIERRE domicilié(e) (dossier no 2195024) - France.

La marque CHATEAU DES CHAPELAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES CHAPELAINS est expirée depuis le 29 mars 2011.

CHARLOT PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : Hyg-Let , Château des Chapelains , Smartliner , CHATEAU DE LA PELISSIERE


CHARLOT PIERRE - LES CHAPELAINS, 33220 SAINT ANDRE ET APPELLES (dossier no 2195024) - France - SIREN 389525742


CHARLOT PIERRE - (dossier no 2195024) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2195024 - Publication au BOPI 2000-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336310 - Publication au BOPI 2001-12-04

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU DES CHAPELAINS